Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRASSERIE DU REMPART
HM & 3J, SAS

Numéro de dépôt :
3901852
Date de dépôt :
01/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
BRASSERIE DU REMPART de HM & 3J

Présentation de la marque BRASSERIE DU REMPART

Déposée le 1 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HM & 3J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRASSERIE DU REMPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HM & 3J domicilié(e) 42 RUE DU 11 NOVEMBRE - 44110 - CHATEAUBRIANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 223 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HM & 3J domicilié(e) 42 RUE DU 11 NOVEMBRE - 44110 - CHATEAUBRIANT - France.

La marque BRASSERIE DU REMPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE DU REMPART est expirée depuis le 1 mars 2022.

HM & 3J a également déposé les autres marques suivantes : AMONEO , HÔTEL CHÂTEAUBRIANT , NEO PIERRE , NEO BANQUIERS , NEO BANCASSURANCE , NEO SECOURS , NEO CONCEPT , Néo BA , AJP ATLANTIQUE , NEO MALUS


HM & 3J, SAS - 42 RUE DU 11 NOVEMBRE - 44110 - CHATEAUBRIANT - France - SIREN 480223288


HM & 3J - 42 RUE DU 11 NOVEMBRE - 44110 - CHATEAUBRIANT - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.