BRASSERIE DU REMPART
Présentation de la marque BRASSERIE DU REMPART
Déposée le 1 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HM & 3J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRASSERIE DU REMPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BRASSERIE DU REMPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE DU REMPART est expirée depuis le 1 mars 2022.
HM & 3J a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25