Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCED ASSURANCE
HM & 3J, SAS

Numéro de dépôt :
4039785
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2023

Présentation de la marque ACCED ASSURANCE

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HM & 3J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCED ASSURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HM & 3J domicilié(e) 42 RUE DU 11 NOVEMNRE - 44110 - CHATEAUBRIANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 223 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HM & 3J domicilié(e) 42 RUE DU 11 NOVEMNRE - 44110 - CHATEAUBRIANT - France.

La marque ACCED ASSURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCED ASSURANCE est expirée depuis le 15 octobre 2023.

HM & 3J a également déposé les autres marques suivantes : AMONEO , BRASSERIE DU REMPART , HÔTEL CHÂTEAUBRIANT , NEO PIERRE , NEO BANQUIERS , NEO BANCASSURANCE , NEO SECOURS , NEO CONCEPT , Néo BA , AJP ATLANTIQUE


HM & 3J, SAS - 42 RUE DU 11 NOVEMNRE - 44110 - CHATEAUBRIANT - France - SIREN 480223288


HM & 3J - 42 RUE DU 11 NOVEMNRE - 44110 - CHATEAUBRIANT - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.