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Marques déposées par la société étrangère HLT International IP Sub Inc
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ZETA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZETA
HLT International IP Sub Inc., société de droit américain régie par les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
3240971
Date de dépôt :
03/10/2001
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
03/10/2021
ZETA de HLT International IP Sub Inc

Présentation de la marque ZETA

Déposée le 3 octobre 2001 par la société étrangère HLT International IP Sub Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « ZETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la société étrangère HLT International IP Sub Inc domicilié(e) 9336 Civic Center Drive, Beverly Hills - 90210 - CALIFORNIE - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque ZETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZETA est expirée depuis le 3 octobre 2021.


HLT International IP Sub Inc., société de droit américain régie par les lois de l'Etat du Delaware - 9336 Civic Center Drive, Beverly Hills - 90210 - CALIFORNIE - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Inscription le 28 juillet 2008 - Rectification d'une erreur matérielle n°486911 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°486916 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 23 janvier 2009 - Constitution de gage n°489522 - Publication au BOPI 2009-01-23

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°486915 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement d'adresse n°486914 - Publication au BOPI 2008-07-28

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Renouvellement sans limitation le 17 août 2011 n°2477961 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-17

Errata sur les renouvellements - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 19 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635832 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-19

Inscription le 20 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802544 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Inscription le 20 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802545 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Services de restaurants, cafés, brasseries et bars ; restauration (alimentation) ; services de traiteur.