EMBASSY SUITES
Présentation de la marque EMBASSY SUITES
Déposée le 6 août 1992 par la société HLT DOMESTIC IP LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMBASSY SUITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EMBASSY SUITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMBASSY SUITES est expirée depuis le 6 août 2022.
HLT DOMESTIC IP LLC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 novembre 1995 - Transmission de propriété n°192118 - Publication au BOPI 1995-11-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2002 n°2223088 - Publication au BOPI 2002-06-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-15
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2008-37
Inscription le 15 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468806 - Publication au BOPI 2008-01-15
Inscription le 13 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470604 - Publication au BOPI 2008-03-13
Inscription le 13 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254287 - Publication au BOPI 1998-05-13
Inscription le 17 janvier 2008 - Gage constitué n°468807 - Publication au BOPI 2008-01-17
Inscription le 3 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°310852 - Publication au BOPI 2000-11-03
Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2012 n°2500324 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-29
Inscription le 21 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635899 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-21
Inscription le 20 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802544 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Inscription le 20 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802545 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20