Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMBASSY SUITES
HLT DOMESTIC IP LLC, Une société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
92429888
Date de dépôt :
06/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2022

Présentation de la marque EMBASSY SUITES

Déposée le 6 août 1992 par la société HLT DOMESTIC IP LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMBASSY SUITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la société HLT DOMESTIC IP LLC domicilié(e) 9336 Civic Center Drive, Beverly Hills, CALIFORNIE 90210 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque EMBASSY SUITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMBASSY SUITES est expirée depuis le 6 août 2022.

HLT DOMESTIC IP LLC a également déposé les autres marques suivantes : E EMBASSY SUITES


HLT DOMESTIC IP LLC, Une société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 9336 Civic Center Drive, Beverly Hills, CALIFORNIE 90210 - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Inscription le 21 novembre 1995 - Transmission de propriété n°192118 - Publication au BOPI 1995-11-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2002 n°2223088 - Publication au BOPI 2002-06-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-15

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2008-37

Inscription le 15 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468806 - Publication au BOPI 2008-01-15

Inscription le 13 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470604 - Publication au BOPI 2008-03-13

Inscription le 13 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254287 - Publication au BOPI 1998-05-13

Inscription le 17 janvier 2008 - Gage constitué n°468807 - Publication au BOPI 2008-01-17

Inscription le 3 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°310852 - Publication au BOPI 2000-11-03

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2012 n°2500324 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-29

Inscription le 21 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635899 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-21

Inscription le 20 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802544 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Inscription le 20 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802545 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Services d'hôtellerie, services de restauration; services de fourniture d'équipements et d'installations et de tous moyens pour l'organisation de réunions, conférences et expositions; services de réservation de chambre d'hôtels

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