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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HLM Atlantic Aménagement
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COSY L'ACCESSION FACILE! UNE MARQUE D'ATLANTIC AMENAGEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSY L'ACCESSION FACILE! UNE MARQUE D'ATLANTIC AMENAGEMENT
HLM Atlantic Aménagement, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4025161
Date de dépôt :
30/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/07/2023
COSY L\'ACCESSION FACILE! UNE MARQUE D\'ATLANTIC AMENAGEMENT de HLM Atlantic Aménagement

Présentation de la marque COSY L'ACCESSION FACILE! UNE MARQUE D'ATLANTIC AMENAGEMENT

Déposée le 30 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) HLM Atlantic Aménagement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COSY L'ACCESSION FACILE! UNE MARQUE D'ATLANTIC AMENAGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HLM Atlantic Aménagement domicilié(e) 9 avenue Jean Guiton - 17026 - LA ROCHELLE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 561 780 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE HYPERACTIVE domicilié(e) 7 rue du Docteur Roux - 79000 - NIORT - France.

La marque COSY L'ACCESSION FACILE! UNE MARQUE D'ATLANTIC AMENAGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025161.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSY L'ACCESSION FACILE! UNE MARQUE D'ATLANTIC AMENAGEMENT est expirée depuis le 30 juillet 2023.


HLM Atlantic Aménagement, Société Anonyme - 9 avenue Jean Guiton - 17026 - LA ROCHELLE CEDEX 1 - France - SIREN 561780453


COMPAGNIE HYPERACTIVE - 7 rue du Docteur Roux - 79000 - NIORT - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 5 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677192 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-05

Agences de logement ; courtage en biens immobiliers ; estimations immobilières / évaluation [estimation] de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers ; gérance d'immeubles ; location d'appartements ; recouvrement de loyers.

Conseils en construction ; démolition de constructions ; informations en matière de construction ; informations en matière de réparation ; maçonnerie ; nettoyage d'édifices ; pose de briques [maçonnerie] ; construction.

Location de garages ; location de places de stationnement.