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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HLB HOLDING LEBOUCHER FRERES
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JAC DEY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JAC DEY
HLB HOLDING LEBOUCHER FRERES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1715324
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2011

Présentation de la marque JAC DEY

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) HLB HOLDING LEBOUCHER FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAC DEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HLB HOLDING LEBOUCHER FRERES domicilié(e) 4 rue de l'Avenir,76960 NOTRE DAME DE BONDEVILLE (dossier no 2217484) - 76960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 550 500 698 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2217484) - 75340 - France.

La marque JAC DEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JAC DEY est expirée depuis le 27 décembre 2011.


HLB HOLDING LEBOUCHER FRERES Société Anonyme - 4 rue de l'Avenir,76960 NOTRE DAME DE BONDEVILLE (dossier no 2217484) - 76960 - France - SIREN 550500698


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2217484) - 75340 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2002 n°2217484 - Publication au BOPI 2002-03-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Inscription le 9 avril 2002 - Demande de relevé de déchéance n°343997 - Publication au BOPI 2002-04-09

Inscription le 7 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342189 - Publication au BOPI 2002-03-07

Produits de parfumerie;Supports pour rideaux; Tissus, tissus pour ameublement, tissus pour décoration et notamment rideaux en matière textile

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).