Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACHEL
HL Hutterer & Lechner GmbH société de droit autrichien

Numéro de dépôt :
1305418
Date de dépôt :
12/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2015

Présentation de la marque ACHEL

Déposée le 12 avril 1985 par la société étrangère HL Hutterer & Lechner GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère HL Hutterer & Lechner GmbH domicilié(e) Brauhausgasse 5,2325 HIMBERG,AUTRICHE (dossier no 2282490) - Autriche.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2282490) - 75340 - France.

La marque ACHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACHEL est expirée depuis le 12 avril 2015.


HL Hutterer & Lechner GmbH société de droit autrichien - Brauhausgasse 5,2325 HIMBERG,AUTRICHE (dossier no 2282490) - Autriche


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2282490) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 2005 n°2282490 - Publication au BOPI 2005-02-22

Renouvellement sans limitation n°2045917 - Publication au BOPI 1995-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Inscription le 22 février 2005 - Changement de dénomination n°410059 - Publication au BOPI 2005-02-22

Inscription le 22 février 2005 - Transmission totale de propriété n°410058 - Publication au BOPI 2005-02-22

Installations sanitaires, installations pour eaux usées, water-closets ainsi que leurs parties et accessoires, raccords de water-closets pour le raccordement de la cuvette de W.C. aux tuyaux des eaux usées.