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Marques déposées par mademoiselle N. D.
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ECCE AMOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECCE AMOR
M. N. D.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
4049620
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2023
ECCE AMOR de N. D.

Présentation de la marque ECCE AMOR

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2013 par mademoiselle N. D. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECCE AMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est mademoiselle N. D..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. N. D..

La marque ECCE AMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 21 24 25 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECCE AMOR est expirée depuis le 25 novembre 2023.


M. N. D.


M. N. D.


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 19 janvier 2015 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°640681 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-19

Inscription le 10 septembre 2015 - Renonciation partielle n°653666 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-10

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; jeux de cartes ou de table.