Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société HJL LLC Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie
/
PROCOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROCOL
HJL LLC Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
1382875
Date de dépôt :
04/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2016

Présentation de la marque PROCOL

Déposée le 4 décembre 1986 par la société HJL LLC Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCOL »

Le déposant est la société HJL LLC Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie domicilié(e) 2807 Mc Gaw Avenue Irvine,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2328391) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2328391) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROCOL est expirée depuis le 4 décembre 2016.


HJL LLC Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie - 2807 Mc Gaw Avenue Irvine,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2328391) - États-Unis


SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2328391) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation n°2075788 - Publication au BOPI 1996-44

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2006 n°2328391 - Publication au BOPI 2006-12-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Inscription le 30 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336799 - Publication au BOPI 2001-11-30

Inscription le 1 mars 1993 - Transmission de propriété n°155602 - Publication au BOPI 1993-03-01

Inscription le 1 mars 1993 - Transmission de propriété n°155603 - Publication au BOPI 1993-03-01

Inscription le 1 mars 1993 - Transmission de propriété n°155601 - Publication au BOPI 1993-03-01

Prothèses