Marque expirée - Marque en non vigueur

L'IMPERTINENTE
HJC, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3722186
Date de dépôt :
16/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2020
L\'IMPERTINENTE de HJC

Présentation de la marque L'IMPERTINENTE

Déposée le 16 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HJC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'IMPERTINENTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HJC domicilié(e) 52 rue de Grenoble Batiment D6A - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 524 889 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Elisabeth de KREUZNACH, SELARL TREMBLAY AVOCATS ASSOCIES domicilié(e) 45 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'IMPERTINENTE est expirée depuis le 16 mars 2020.

HJC a également déposé les autres marques suivantes : SPOOL , OH! MARCHE MALIN OSEZ L'ECONOMIE , Le Charvé


HJC, société à responsabilité limitée - 52 rue de Grenoble Batiment D6A - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 518524889


Me Elisabeth de KREUZNACH, SELARL TREMBLAY AVOCATS ASSOCIES - 45 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Lait et produits laitiers.