Déposée le 14 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HJ HEINZ FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KID BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-47 du 22 novembre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HJ HEINZ FRANCE domicilié(e) 89 rue de la Boétie, 75381 PARIS Cedex 08 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 101 783 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.
La marque KID BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HJ HEINZ FRANCE - S.A.R.L. - 89 rue de la Boétie, 75381 PARIS Cedex 08 - France - SIREN 314101783
INLEX CONSEIL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13
Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47
Papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie, ou pour l'imprimante); cartonnages; imprimés; journaux; livres; manuels; brochures promotionnelles; brochures; publications en tous genres et sous toutes les formes; revues périodiques, serviettes et mouchoirs en papier; papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier); affiches; cartes postales, décalcomanies; dessins; gravures; images; photogravure; matériel d'enseignement sous forme de jeux à l'exception des appareils; produits de l'imprimerie, cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Jeux, jouets; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Sauces
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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