Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MIELLICES DE CLARET
HIVERT Valérie, OLIVE Jean-Michel

Numéro de dépôt :
94548011
Date de dépôt :
05/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2004

Présentation de la marque LES MIELLICES DE CLARET

Déposée le 5 décembre 1994 par HIVERT Valérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MIELLICES DE CLARET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est HIVERT Valérie, OLIVE Jean-Michel, domicilié(e) 129, rue de la Pépinière, 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIVERT Valérie - France.

La marque LES MIELLICES DE CLARET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MIELLICES DE CLARET est expirée depuis le 5 décembre 2004.


HIVERT Valérie, OLIVE Jean-Michel - 129, rue de la Pépinière, 34000 MONTPELLIER - France


HIVERT Valérie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

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