Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ADEQUAL ACCOMPAGNEMENT DE DEMARCHE QUALITE
HIVERT PATRICIA

Numéro de dépôt :
96630091
Date de dépôt :
14/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2015

Présentation de la marque ADEQUAL ACCOMPAGNEMENT DE DEMARCHE QUALITE

Déposée le 14 juin 1996 par HIVERT PATRICIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADEQUAL ACCOMPAGNEMENT DE DEMARCHE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est HIVERT PATRICIA domicilié(e) 3 Allée Bossuet,94490 ORMESSON (dossier no 2290040) - 94490 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIVERT Patricia domicilié(e) 3 allèe Bossuet,94490 ORMESSON (dossier no 2290040) - 94490 - France.

La marque ADEQUAL ACCOMPAGNEMENT DE DEMARCHE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque ADEQUAL ACCOMPAGNEMENT DE DEMARCHE QUALITE est expirée depuis le 6 juin 2015.

HIVERT PATRICIA a également déposé les autres marques suivantes : ADEQUAL


HIVERT PATRICIA - 3 Allée Bossuet,94490 ORMESSON (dossier no 2290040) - 94490 - France


HIVERT Patricia - 3 allèe Bossuet,94490 ORMESSON (dossier no 2290040) - 94490 - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2005 n°2290040 - Publication au BOPI 2005-06-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Dans le domaine QUALITE et MANAGEMENT des entreprises Services de: CONSEIL en gestion et communication AUDIT FORMATION

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.