Déposée le 18 mai 2016 par madame Hivert Marie-Anne et monsieur Gottschalk Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « “ Ethnic Soul ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-23 du 10 juin 2016.
Les déposants sont madame Hivert Marie-Anne domicilié(e) 20 Bis allée des hortensias - 97410 - SAINT-PIERRE - France et monsieur Gottschalk Pierre domicilié(e) 20 bis allée des hortensias - 97410 - SAINT-PIERRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Hivert Marie-Anne domicilié(e) 20 Bis allée des hortensias - 97410 - SAINT-PIERRE - France.
La marque “ Ethnic Soul ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Ethnic Soul ” arrivera à expiration en date du 18 mai 2026.
Mme Hivert Marie-Anne - 20 Bis allée des hortensias - 97410 - SAINT-PIERRE - France
M. Gottschalk Pierre - 20 bis allée des hortensias - 97410 - SAINT-PIERRE - France
Mme Hivert Marie-Anne - 20 Bis allée des hortensias - 97410 - SAINT-PIERRE - France
Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Inscription le 1 mars 2017 - Rejet partiel n°695656 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-03-01
Inscription le 1 mars 2017 - Rejet partiel n°695655 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-03-01
Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir ; peaux d'animaux ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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