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Marques déposées par monsieur Hivernat Pierre
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Alimentation Générale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Alimentation Générale
M. Hivernat Pierre

Numéro de dépôt :
3873274
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2021
Alimentation Générale de Hivernat Pierre

Présentation de la marque Alimentation Générale

Déposée le 10 novembre 2011 par monsieur Hivernat Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Alimentation Générale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Hivernat Pierre domicilié(e) 15 rue de la république - 13200 - ARLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hivernat Pierre domicilié(e) 15 rue de la république - 13200 - ARLES - France.

La marque Alimentation Générale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alimentation Générale est expirée depuis le 10 novembre 2021.


M. Hivernat Pierre - 15 rue de la république - 13200 - ARLES - France


M. Hivernat Pierre - 15 rue de la république - 13200 - ARLES - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

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