Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HITSAS
/
HIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

HIT
HIT SAS SAS

Numéro de dépôt :
95600887
Date de dépôt :
08/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2015

Présentation de la marque HIT

Déposée le 8 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HITSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HIT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HITSAS domicilié(e) 4 Rue Lavoisier - 69680 - CHASSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 885 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-François CHRONOWSKI CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE domicilié(e) Le Parc du Chater, BP 33 - 69340 - FRANCHEVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HIT est expirée depuis le 8 décembre 2015.


HIT SAS SAS - 4 Rue Lavoisier - 69680 - CHASSIEU - France - SIREN 479885659


Maître Jean-François CHRONOWSKI CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE - Le Parc du Chater, BP 33 - 69340 - FRANCHEVILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-22

Inscription le 18 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410972 - Publication au BOPI 2005-04-18

Inscription le 19 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°487623 - Publication au BOPI 2008-12-19

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2006 n°2311308 - Publication au BOPI 2006-03-28

Inscription le 18 avril 2005 - Changement de dénomination n°410973 - Publication au BOPI 2005-04-18

Inscription le 18 avril 2005 - Changement de dénomination n°410974 - Publication au BOPI 2005-04-18

Inscription le 20 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411608 - Publication au BOPI 2005-04-20

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Publication d'inscription - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Traitements de matériaux pour le compte de tiers.Traitements thermiques et thermochimiques de métaux.Traitements superficiels de métaux par dépôts physiques en phase de vapeur (PVD). Traitements de durcissement en surface des aciers