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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HITS
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Datacenter as a Service (DaaS)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Datacenter as a Service (DaaS)
HITS, SAS

Numéro de dépôt :
3768568
Date de dépôt :
23/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2020
Datacenter as a Service (DaaS) de HITS

Présentation de la marque Datacenter as a Service (DaaS)

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Datacenter as a Service (DaaS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HITS domicilié(e) Impasse Joséphine Baker 44800 Saint-Herblain - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 491 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabien Richard domicilié(e) 49 Avenue Maurice Clétras - 44300 - Nantes - France.

La marque Datacenter as a Service (DaaS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Datacenter as a Service (DaaS) est expirée depuis le 23 septembre 2020.


HITS, SAS - Impasse Joséphine Baker 44800 Saint-Herblain - France - SIREN 523491256


Fabien Richard - 49 Avenue Maurice Clétras - 44300 - Nantes - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.