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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HITEX
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HTAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HTAC
HITEX, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4194253
Date de dépôt :
03/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/07/2025
HTAC de HITEX

Présentation de la marque HTAC

Déposée le 3 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HITEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HTAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HITEX domicilié(e) rue Lefevre Utile, ZI Pentaparc - 56000 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 064 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque HTAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HTAC arrivera à expiration en date du 3 juillet 2025.

HITEX a également déposé les autres marques suivantes : ESKIL , CER.ESKIL , HITEX , PASSIO'NAT , Ceramides-DGDG , SQUALYS , Ceramides-DG , Pomegra'Nat , Keranat


HITEX, S.A.S. - rue Lefevre Utile, ZI Pentaparc - 56000 - VANNES - France - SIREN 412064552


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Principes actifs entrant dans la composition de produits cosmétiques, parfums, aromatiques, produits pharmaceutiques, produits alimentaires ; produits chimiques entrant dans la composition de produits cosmétiques, parfums, aromatiques, produits pharmaceutiques, produits alimentaires ; actifs à base de plantes, d'algues ou d'éléments marins entrant dans la composition de produits cosmétiques, parfums, aromatiques, produits pharmaceutiques, produits alimentaires ; actifs à base de plantes, d'algues ou d'éléments marins destinés à l'aromathérapie, la balnéothérapie et la thalassothérapie ; actifs à base de plantes, d'algues ou d'éléments marins actifs entrant dans la composition de produits cosmétiques, parfums, aromatiques, produits pharmaceutiques, produits alimentaires ; préparations enzymatiques destinées à la fabrication de préparations cosmétiques, parfums, aromatiques, produits pharmaceutiques, produits alimentaires ;

Produits cosmétiques, parfums, produits de beauté ; produits non médicamenteux pour la protection et les soins de la peau ; produits de maquillage ; produits capillaires à usage cosmétique.

Recherche en cosmétologie ; conception et développement de nouveaux produits via une technologie portant sur la production de principes actifs entrant dans la composition de produits cosmétiques, parfums, aromatiques, produits pharmaceutiques, produits alimentaires ; recherche et développement de nouveaux produits à caractère scientifique ou technologique portant sur la fabrication de principes actifs entrant dans la composition de produits cosmétiques, parfums, aromatiques, produits pharmaceutiques, produits alimentaires ; études de projets techniques portant sur un procédé de fabrication d'actifs entrant dans la composition de produits cosmétiques, parfums, aromatiques, produits pharmaceutiques, produits alimentaires.