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Marques déposées par monsieur HITE- PRAT Hervé
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GENERIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENERIC
Monsieur HITE- PRAT Hervé
Monsieur MARTINEZ Jean Pierre

Numéro de dépôt :
3145442
Date de dépôt :
04/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
04/02/2012
GENERIC de HITE- PRAT Hervé

Présentation de la marque GENERIC

Déposée le 4 février 2002 par monsieur HITE- PRAT Hervé et monsieur MARTINEZ Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « GENERIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Les déposants sont monsieur HITE- PRAT Hervé domicilié(e) 7 rue SAINT JEAN,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France et monsieur MARTINEZ Jean Pierre domicilié(e) 4 rue MICHELET,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Pierre MARTINEZ domicilié(e) 4 rue MICHELET,42000 ST ETIENNE - 42000 - France.

La marque GENERIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145442.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERIC est expirée depuis le 4 février 2012.


Monsieur HITE- PRAT Hervé - 7 rue SAINT JEAN,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France

Monsieur MARTINEZ Jean Pierre - 4 rue MICHELET,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France


Monsieur Jean Pierre MARTINEZ - 4 rue MICHELET,42000 ST ETIENNE - 42000 - France


Inscription le 7 juillet 2008 - Concession de licence n°477286 - Publication au BOPI 2008-07-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

- Avertisseur contre le vol - Avertisseur d'incendie - Avertisseur (timbre) électrique - Armoires de distribution (électricité) - Boites de branchement (électricité) - Boites de connections - Boites de dérivation (électricité) - Bornes (électricité) - Bouton de sonnerie - Canalisations électriques - Collecteurs électriques - Commande (tableau de commande (électricité) - Compteurs - Conduits d'électricité - Connecteurs - Contacteurs (électrique) - Contrôle de chaleur (thermostat, sonde) - Contrôle de chaudières (instrumentation) - Coupe circuit (électrique) - Disjoncteurs - Dispositif de protection des personnes contre - Les contacts directs (30 mA.) et indirects - (30 ou 300 mA.) - détecteurs de fumées - Fusibles électriques - Gaine électrique (gaine pour câbles et fils) - Identification pour fils électriques - Identification pour gaines électriques - Interrupteurs - Inverseurs - Jonctions (électricité) - Manchons de jonction pour câbles et fils - Mesures (appareils de mesure) - Minuteries (a l'exception de celles - pour l'horlogerie. - Parafoudres - Prises de courant - Processeurs (unités centrales de traitement) - Raccordements électriques - Raccordements de lignes électriques - Régulateurs de lumière - Régulateur contre les surtensions - Relais (électrique) - Serre fils électriques - Sonnerie (bouton) - Sonnettes de porte - Tableaux de commande (électricité) - Tableaux de connexion - Tableaux de distribution (électricité) - Télérupteurs - Thermostat - Transformateurs (électrique) - Variateurs de lumière