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Marques déposées par HITCO
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REFRASIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFRASIL
HITCO

Numéro de dépôt :
1116672
Date de dépôt :
19/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque REFRASIL

Déposée le 19 juillet 1979 par HITCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « REFRASIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HITCO domicilié(e) Société régie par les lois de l'Etat de Californie - 18662 MacArthur Boulevard, IRVINE, Californie 92715 (U.S.A.). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque REFRASIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 23 24

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque REFRASIL est expirée depuis le 19 juillet 1989.

HITCO a également déposé les autres marques suivantes : HITCO


HITCO - Société régie par les lois de l'Etat de Californie - 18662 MacArthur Boulevard, IRVINE, Californie 92715 (U.S.A.). - États-Unis


Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;matières servant à calfeutrer, à étouper ou à isoler;amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques;cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fibreuses brutes;fils;tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).