Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMETEC
HITACHI HOMETEC, Ltd. (Société de droit japonais)

Numéro de dépôt :
1597273
Date de dépôt :
14/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2000

Présentation de la marque HOMETEC

Déposée le 14 juin 1990 par HITACHI HOMETEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOMETEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HITACHI HOMETEC, Ltd. (Société de droit japonais), domicilié(e) 3-1, Shintoyofuta - Kashiwa - Chiba JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY CIE - France.

La marque HOMETEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMETEC est expirée depuis le 14 juin 2000.


HITACHI HOMETEC, Ltd. (Société de droit japonais) - 3-1, Shintoyofuta - Kashiwa - Chiba JAPON - Japon


CABINET NONY CIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Fers à repasser électriques.Couvertures chauffantes, chauffe-pieds électriques.Appareils de chauffage électriques.Appareils de cuisson électriques, cuisinières électriques.Grille-pains électriques.Fours à micro-ondes.Machines à café électriques, cafetières électriques.Bouilloires électriques.Mixeurs électriques pour la cuisine.Fours à gaz. Appareils de chauffage à gaz et à huile, gazinières

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.