Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PHASE 2
Numéro de dépôt :
1435512
Date de dépôt :
16/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1996
Présentation de la marque PHASE 2
Déposée le 16 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) HITACHI-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHASE 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PHASE 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHASE 2 est expirée depuis le 16 décembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15