Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTARY
Madame HISTRE Nicole, Epouse MANETTI

Numéro de dépôt :
1619397
Date de dépôt :
04/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2000

Présentation de la marque ROTARY

Déposée le 4 octobre 1990 par madame HISTRE Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame HISTRE Nicole domicilié(e) 97, rue Legendre, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque ROTARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Madame HISTRE Nicole, Epouse MANETTI - 97, rue Legendre, 75017 PARIS - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Inscription le 22 décembre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°179856 - Publication au BOPI 1994-12-22

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;savons désodorisants, parfumerie, eaux de toilette, huiles essentielles, huiles de toilette, huile d'amandes, lait d'amandes à usage cosmétique, laits de toilette, teintures pour la toilette, produits de toilette contre la transpiration, cosmétiques, nécessaires de cosmétique, rouge à lèvres, ouate à usage cosmétique, poudre pour le maquillage, produits cosmétiques pour les soins de la peau, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, crayons à usage cosmétique, produits de démaquillage, laques pour les ongles, pommades à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, shampoings, lotions pour les cheveux;teintures cosmétiques, produits de rasage, dentifrices, talc pour la toilette, dépilatoires.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Distributeurs de rubans adhésifs;bougies d'allumage pour moteurs à explosion;alternateurs;pompes d'aération pour aquariums;machines d'aspiration à usage industriel;balayeuses mécaniques;ouvres-boîtes électriques;machines à capsuler les bouteilles;rince-bouteilles, broyeurs d'ordures;broyeurs ménagers électriques;moulins à café (autres qu'à main);canettes (parties de machines);centrifugeuses (machines);pompes pour installations de chauffage;cisailles électriques;machines à coudre;couteaux électriques;essoreuses;étiqueteuses;métiers à filer;fouets électriques à usage ménager;presse-fruits à usage ménager;tondeuses à gazon (machines);hache-viande (machines);machines à laver;machines à râper les légumes;lessiveuses;machines à laver le linge;mixeurs;perceuses à main électriques;pistolets pour la peinture;moulins à poivre (autres qu'à main);pompes à air comprimé;raboteuses;coupe-racines (machines);régulateurs d'eau d'alimentation;repasseuses;dispositifs électriques pour manoeuvrer les rideaux;machines électriques à souder;tambours de machines;métiers à tisser;chariots pour machines à tricoter;machines à tricoter;enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles;machines à laver la vaisselle.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques,de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;allume-cigares pour automobiles;amplificateurs, antennes, aspirateurs de poussière, tuyaux d'aspirateurs de poussière, balances, bandes vidéo, batteries d'allumage, boitiers de haut-parleurs, bouilloires électriques, bouillottes électriques, boutons de sonnerie, caméras (appareils cinématographiques), appareils électrothermiques à onduler les cheveux;cireuses à parquet électriques, claviers d'ordinateurs, mètres de couturière, prises de courant, appareils électriques pour le démaquillage;fers à repasser électriques, écrans de projection, piles électriques, machines électriques à encaustiquer à usage domestique;lanternes magiques, pèse-lettres, magnétoscopes, microscopes, appareils photographiques, appareils de radio, balances romaines, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes;fers à souder éléctriques, postes de T.S.F.appareils téléphoniques, appareils de télévision, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de lavage, de séchage;de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;abat-jour, installations de conditionnement d'air, allume-gaz, marmittes autoclaves électriques, autocuiseurs électriques, baignoires, chauffe-biberons électriques, feux pour bicyclettes, appareils à bronzer, brûleurs, cafetières électriques, feux pour bicyclettes, appareils à bronzer, brûleurs, cafetières électriques;casseroles à pression électriques accumulateurs de chaleur, chaudières de chauffage, chauffe-plats, chaufferettes, cheminées d'appartement, séche-cheveux, appareils de climatisation, appareils à chauffer la colle, congélateurs, cuisinières, distributeurs de désinfectants pour toilettes, douches, chauffe-eau, ampoules d'éclairage, lampes d'éclairage, fours (à l'exception des fours pour expériences) foyers, grilles de foyer, appareils et machines frigorifiques, lampes à friser, friteuses électriques, gaufriers électriques, brûleurs à gaz, chaudières à gaz, glacières, grille-pain, hottes d'aération, lampadaires, lanternes d'éclairage, lavabos, lustres, radiateurs (chauffage),radiateurs électriques, réchauds, robinets mélangeurs pour conduites d'eaux, broches de rôtisserie, rôtissoires, réfrigérateurs, lampes à souder, toasteurs, toilettes (w.c.), tournebroches, ventilateurs (climatisation).Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;berceaux, bois de lit, pans de boiseries pour meubles, étagères de bibliothèques, meubles de bureau, buffets, canapés, chaises (sièges), chaises longues, coffrets (meubles), commodes, sacs de couchage pour le camping, divants, écrans de cheminées, étagères, manches à balais (non métalliques), matelas, armoires à pharmacie, porte-manteaux (meubles), porte-parapluies, rais pour rideaux, tringles de rideaux, secrétaires, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), sofas, sommiers de lit, tables de toilette,tables à dessin, tablettes de rangement, tabourets, traversins, vaisseliers, vannerie, housses à vêtements, vitrines (meubles).Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); porcelaine et faïence, assiettes, soucoupes, bols, tasses, coquetiers, saladiers, soupières, sucriers, services de vaisselle, surtouts de table, gobelets, récipients à boire, verres, coupes à fruits, services à café, cafetières et percolateurs non électriques, marmite autoclaves et autocuiseurs non électriques, batteries de cuisine, casseroles, marmittes, poêles à frire, grils, couvercles de casseroles et de marmites, couvercles de plats, bouilloires non électriques, brocs, cloches à beurre, beurriers, cloches à fromages, services à épices, légumiers, flacons, bocaux, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, siphons pour eaux gazeuses, sceaux à glace, moules à glaÇons, sorbetières, shakers, carafes, dessous de carafes, chopes à bière, ronds de serviettes, planches à découper pour la cuisine, presse-purées, presse-fruits non électriques, porte-casseroles, moules à gâteaux, tamis, pelles et palettes pour manipuler les aliments, décapsuleurs, ouvre-bouteilles, bouchons verseurs,pinces, notamments pinces à champagne, pinces pour la manipulation des ustensiles de cuisine, boîtes à thé, oeufs à thé, passoires à thé, filtres à café non électriques, théières, plateaux à usage domestique, paniers pour supporter les aliments, range-couverts, bacs de rangement pour la vaisselle, fils à couper, coupe-frites, seringues à crème, casse-noix et casse-noisettes, pinces à escargots, brochettes, porte-tasses, crochets adhésifs, huiliers, salières et poivriers, batteurs non électriques, fouets pour le travail des aliments, moulins à main à usage domestique, corbeilles notamment corbeilles à pain, planches à pain, dessous de plats, dessous de bouteilles, aiguise-couteaux, ramasse-miettes, égouttoirs à couverts ou à vaisselle, porte-bouteilles

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.