Marque enregistrée - Marque en vigueur

HISTORY RECORDS
HISTORY RECORDS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4150009
Date de dépôt :
23/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/01/2025
HISTORY RECORDS de HISTORY RECORDS

Présentation de la marque HISTORY RECORDS

Déposée le 23 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HISTORY RECORDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HISTORY RECORDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HISTORY RECORDS domicilié(e) 13 rue du Canal - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 379 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque HISTORY RECORDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150009.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTORY RECORDS arrivera à expiration en date du 23 janvier 2025.


HISTORY RECORDS, Société par actions simplifiée - 13 rue du Canal - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 805379054


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Republication pour erratum - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Errata de la publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Bandes audio préenregistrées, disques et cassettes, bandes (vidéo), disques et cassettes, audio numériques et bandes audio-vidéo et disques, disques compacts, DVD, disques laser, disques acoustiques contenant de la musique, son et divertissement ; enregistrements sonores musicaux et enregistrements vidéo musicaux ; logiciels de jeux de réalité virtuelle ; sonneries, son, musique, fichiers Mp3, illustrations graphiques, jeux, images et vidéos téléchargeables pour dispositifs de communications sans fil ; musique, son, fichiers Mp3, illustrations graphiques, jeux informatiques, images et vidéos téléchargeables ; programmes, bandes, cartouches et cassettes de jeux informatiques ; logiciels, bandes, cartouches et cassettes de jeux vidéo ; logiciels, téléchargeables et enregistrés sur supports informatiques, pour la fourniture, la recherche, le stockage, le partage et l'organisation de clips audio et d'enregistrements sonores ;

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; livres et magazines dans le domaine de la musique, du divertissement, de l'art et/ou de la culture ; carnets d'adresses ; carnets de rendez-vous ; calendriers ; cartes de voeux ; cartes postales ; étuis à stylos à bille et à crayons ; taille-crayons ; stylos ; crayons ; carnets de rendez-vous ; autocollants pour pare-chocs de voitures ; décalcomanies ; blocs notes ; autocollants ; tampons en caoutchouc ; tatouages temporaires ; affiches ; capsules de bouteilles de lait de collection ; cartes à collectionner ; pinces à billets et articles de papeterie.

Distribution d'enregistrements musicaux ; distribution (services de vente au détail et de vente en gros) d'enregistrements audio et d'enregistrements vidéo musicaux et non musicaux ; services publicitaires et promotionnels et services d'assistance connexes ; services de publicité ; services d'associations, à savoir promotion des intérêts de musiciens, chanteurs, paroliers, interprètes et artistes musicaux ; services de commande en ligne informatisés de marchandises en général et de biens de consommation ; services informatisés de commande en ligne dans le domaine de la musique et du divertissement ; services informatisés de commande de cadeaux en ligne faisant correspondre les critères de l'expéditeur du cadeau avec les désirs et les besoins du destinataire du cadeau ; conduite d'une exposition commerciale en ligne, dans le domaine de la musique, des vidéos et des concerts musicaux ; services d'un catalogue de vente par correspondance proposant des bandes audio préenregistrées, des disques et cassettes, bandes vidéo, disques et cassettes, bandes et disques audionumériques et audiovisuels, disques compacts, disques numériques polyvalents, disques laser et disques phonographiques contenant de la musique, du son et du divertissement, des enregistrements musicaux audio et vidéo, des logiciels de jeux de réalité virtuelle, des sonneries téléchargeables, de la musique, des fichiers Mp3, des illustrations graphiques, des jeux, des images, et des vidéos pour dispositifs de communications sans fil, musique téléchargeable, sons, fichiers Mp3, illustrations graphiques, jeux informatiques, images et vidéos, logiciels, bandes et cartouches de jeux et cassettes, logiciels de jeux vidéo, bandes, cartouches et cassettes, logiciels informatiques, téléchargeables et enregistrés sur supports informatiques, permettant la recherche, le stockage, le partage et l'organisation de clips audio et d'enregistrements audio, papier, carton et articles en carton, produits de l'imprimerie, articles de reliure, photographies, objets de bureau, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exclusion des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exclusion des appareils), matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie, clichés, livres et magazines dans les domaines de la musique, calendrier, carte de souhaits, cartes postales, crayons et plumiers, taille-crayons, crayons, carnets de rendez-vous, autocollants pour voitures, décalcomanies, blocs-notes, autocollants, tampons en caoutchouc, tatouages temporaires, posters, capsules de bouteilles de lait de collection, cartes de collection, pinces à billets, objets de bureau, articles d'habillement, articles chaussants et chapellerie ; services d'un magasin de vente au détail proposant de la musique et du contenu audiovisuel téléchargeables et préenregistrés ainsi que des disques compacts, des bandes audio préenregistrées, des disques et cassettes, bandes vidéo, disques et cassettes, bandes et disques audionumériques et audiovisuels, disques compacts, disques numériques polyvalents, disques laser et disques phonographiques contenant de la musique, du son et du divertissement, des enregistrements musicaux audio et vidéo, des logiciels de jeux de réalité virtuelle, des sonneries téléchargeables, de la musique, des fichiers Mp3, des illustrations graphiques, des jeux, des images, et des vidéos pour dispositifs de communications sans fil, musique téléchargeable, sons, fichiers Mp3, illustrations graphiques, jeux informatiques, images et vidéos, logiciels, bandes et cartouches de jeux et cassettes, logiciels de jeux vidéo, bandes, cartouches et cassettes, logiciels informatiques, téléchargeables et enregistrés sur supports informatiques, permettant la recherche, le stockage, le partage et l'organisation de clips audio et d'enregistrements audio, papier, carton et articles en carton, produits de l'imprimerie, articles de reliure, photographies, objets de bureau, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exclusion des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exclusion des appareils), matières plastiques pour emballage, caractères d'imprimerie, clichés, livres et magazines dans les domaines de la musique, calendrier, carte de souhaits, cartes postales, crayons et plumiers, taille-crayons, crayons, carnets de rendez-vous, autocollants pour voitures, décalcomanies, blocs-notes, autocollants, tampons en caoutchouc, tatouages temporaires, posters, capsules de bouteilles de lait de collection, cartes de collection, pinces à billets, objets de bureau, articles d'habillement, articles chaussants et chapellerie ; organisation de promotions utilisant des supports audiovisuels ; préparation de présentations audiovisuelles dans le domaine de la musique à des fins publicitaires ; préparation de présentations audiovisuelles à usage publicitaire ; organisation et conduite de foires commerciales dans le domaine de la musique et du divertissement ; organisation et conduite de foires et expositions à des fins commerciales et publicitaires ; promotion et conduite de foires commerciales dans le domaine de la musique ; promotion de concerts de tiers ; promotion des produits et services de tiers en convenant avec des commanditaires qu'ils associent leurs produits et services à des concerts, à des manifestations musicales et sportives ; promotion des produits de tiers en préparant et en plaçant des annonces dans un magazine électronique disponible via un réseau informatique mondial ; fourniture d'informations commerciales concernant les produits et services de tiers via un réseau informatique mondial ; services d'un magasin de vente au détail accessibles par le biais de communications informatiques et de la télévision interactive et proposant des bandes audio préenregistrées, des disques et cassettes, bandes vidéo, disques et cassettes, bandes et disques audionumériques et audiovisuels, disques compacts, disques numériques polyvalents, disques laser et disques phonographiques contenant de la musique, du son et du divertissement, des enregistrements musicaux audio et vidéo, des logiciels de jeux de réalité virtuelle, des sonneries téléchargeables, de la musique, des fichiers Mp3, des illustrations graphiques, des jeux, des images, et des vidéos pour dispositifs de communications sans fil, musique téléchargeable, sons, fichiers Mp3, illustrations graphiques, jeux informatiques, images et vidéos, logiciels, bandes et cartouches de jeux et cassettes, logiciels de jeux vidéo, bandes, cartouches et cassettes, logiciels informatiques, téléchargeables et enregistrés sur supports informatiques, permettant la recherche, le stockage, le partage et l'organisation de clips audio et d'enregistrements audio, papier, carton et articles en carton, produits de l'imprimerie, articles de reliure, photographies, objets de bureau, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exclusion des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exclusion des appareils), matières plastiques pour emballage, caractères d'imprimerie, clichés, livres et magazines dans les domaines de la musique, calendrier, carte de souhaits, cartes postales, crayons et plumiers, taille-crayons, crayons, carnets de rendez-vous, autocollants pour voitures, décalcomanies, blocs-notes, autocollants, tampons en caoutchouc, tatouages temporaires, posters, capsules de bouteilles de lait de collection, cartes de collection, pinces à billets, objets de bureau, articles d'habillement, articles chaussants et chapellerie ; abonnements à des livres, revues, journaux ou bandes dessinées ; services de gestion pour artistes professionnels ; services de gestion pour sportifs professionnels ; services d'agences de talents ; publicité, y compris promotion de produits et services de tiers par le parrainage d'accords et des accords de licences concernant des manifestations sportives et musicales internationales ; promotion de compétitions et manifestations sportives et musicales pour le compte de tiers ; promotion des produits et services de tiers en convenant avec des commanditaires qu'ils associent leurs produits et services à des compétitions professionnelles sportives ou musicales ; promotion des intérêts de personnes impliquées et travaillant dans le domaine du sport ou de la musique ; fourniture de services d'enregistrement en ligne de compétitions sportives ou musicales ; administration commerciale de la concession de licences d'enregistrements audio musicaux et non musicaux de tiers ; promotion des produits et services de tiers en permettant aux clients de créer, sur des systèmes téléphoniques existants, leurs propres messages téléphoniques personnalisés et préenregistrés sous forme de musique, messages personnalisés ou les deux, diffusés pendant que les appelants sont mis en attente ; promotion des produits et services de tiers en créant des messages enregistrés personnalisés, diffusés pendant que les appelants sont mis en attente.

Diffusion ou transmission de messages radio ou publireportages ; diffusion ou transmission de messages radio ou publireportages sur l'Internet ; transmission d'enregistrements sonores et audiovisuels diffusés en flux via l'Internet ; diffusion de matériel audio et vidéo sur l'Internet ; transmission numérique et électronique de voix, données, son, images, contenu audio et vidéo, et messages ; services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture de salons de discussion, forums et tableaux d'affichage électroniques en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs concernant la musique et le divertissement ; fourniture de transmission sans fil pour téléchargement de sonneries, voix, musique, fichiers Mp3, graphismes, jeux, images, vidéos, informations et actualités via un réseau informatique mondial vers des dispositifs mobiles de communications sans fil ; envoi et réception de messages vocaux et textuels entre des dispositifs de communications sans fil ; et fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique mondial d'informations.

Production et diffusion de programmes radiophoniques et télévisés ; production, distribution et édition musicale ; fan-clubs ; développement et diffusion de matériel éducatif dans le domaine de la musique et du divertissement ; production et distribution de divertissements radiophoniques ; production d'enregistrements audio ; production de disques ; production de bandes vidéo ; production de films cinématographiques ; distribution de films cinématographiques ; diffusion simultanée de programmes télévisés ; divertissement sous forme de programmes télévisés continus dans le domaine de la musique et du divertissement ; divertissement, à savoir un spectacle continu de musique et de divertissement diffusé à la télévision, par satellite et sur supports audio et vidéo ; publication de livres et de magazines ; divertissement sous forme de programmes radiophoniques en continu ; divertissement sous forme de représentations et concerts en direct d'artistes et groupes musicaux ; services de divertissement, à savoir apparitions personnelles de célébrités et d'artistes et groupes musicaux ; services de divertissement sous forme de musique par des artistes musicaux via la télévision, la radio et des enregistrements ; services de divertissement fournis par des artistes musicaux, y compris représentations d'enregistrement ; services d'éducation et de divertissement, à savoir production et présentation de spectacles télévisés, de manifestations sportives, de défilés de mode, de jeux, de cérémonies de remise de prix et de spectacles de comédie devant un public en direct qui sont tous diffusés en direct ou enregistrés pour une diffusion ultérieure ; services de divertissement, à savoir mise à disposition d'un site Web contenant des spectacles musicaux, vidéos musicales, clips connexes, photographies et autres matériels multimédias ; services de divertissement, à savoir fourniture de revues en ligne sur la musique, les artistes musicaux et les vidéos musicales ; services de divertissement, à savoir fourniture de musique préenregistrée, informations dans le domaine de la musique, et commentaires et articles sur la musique, tous en ligne via un réseau informatique mondial ; services de divertissement à savoir représentations en direct, télévisées et cinématographiques d'un artiste professionnel ; discothèques ; exploitation d'une discothèque ; services de boîtes de nuit ; expositions artistiques ; conduite d'expositions récréatives sous forme de festivals de musique ; organisation d'expositions pour la promotion de la musique et des arts ; et publication de magazines sur le Web.