Déposée le 6 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HISTOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Histoire : le film » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-28 du 11 juillet 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HISTOIRE domicilié(e) 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92656 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 450 560 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Histoire : le film a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HISTOIRE, Société par Actions Simplifiée - 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92656 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France - SIREN 413450560
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46
Inscription le 28 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408437 - Publication au BOPI 2005-02-28
Inscription le 2 mars 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°408568 - Publication au BOPI 2005-03-02
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2007 n°2335798 - Publication au BOPI 2007-03-02
Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2017 n°2637906 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-20
Appareils cinématographiques, photographiques et d'enseignement audiovisuel, appareils pour l'enregistrement du son, dispositifs pour le montage de films cinématographiques, supports d'enregistrement sonore, films (pellicules) impressionnés, bandes vidéo, cédéroms, films cinématographiques et films cinématographiques impressionnés, dessins animés. Diffusion de programmes de télévision par tous moyens, émissions télévisées, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communication par terminaux d'ordinateur, télévision par ondes hertziennes, par câbles et par satellites. Location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production et projection de films cinématographiques, production et diffusion de spectacles cinématographiques et audiovisuels, divertissement télévisé, publication de livres, montage de programmes multimédia, radiophoniques et de télévision, montage de bandes vidéo, organisation de concours, organisation et conduite de conférences, de congrés, de colloques, de séminaires et de symposiums, enseignement
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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