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Marques déposées par l'association loi 1901 Histoire et Musique
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Languedoc Artifice
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Languedoc Artifice
Association Histoire et Musique

Numéro de dépôt :
3317440
Date de dépôt :
05/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2014
Languedoc Artifice de Histoire et Musique

Présentation de la marque Languedoc Artifice

Déposée le 5 octobre 2004 par l'association loi 1901 Histoire et Musique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Languedoc Artifice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 Histoire et Musique domicilié(e) 10 rue Charles Lecocq,34500 BEZIERS - 34500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 874 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Michel SAGNES domicilié(e) 10 rue Charles Lecocq,34500 BEZIERS - 34500 - France.

La marque Languedoc Artifice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Languedoc Artifice est expirée depuis le 5 octobre 2014.


Association Histoire et Musique - 10 rue Charles Lecocq,34500 BEZIERS - 34500 - France - SIREN 390874774


Jean-Michel SAGNES - 10 rue Charles Lecocq,34500 BEZIERS - 34500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Feux d'artifice. Produits pyrotechniques. – activités sportives et culturelles, formation.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.