Déposée le 12 janvier 1999 par la société HISTOIRE DE SIEGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SEAT.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-08 du 19 février 1999.
Le déposant est la société HISTOIRE DE SIEGES domicilié(e) 14 avenue de la Division Leclerc, 95430 BUTRY SUR OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 274 940 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.
La marque SEAT.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEAT.COM est expirée depuis le 12 janvier 2009.
HISTOIRE DE SIEGES - 14 avenue de la Division Leclerc, 95430 BUTRY SUR OISE - France - SIREN 418274940
CABINET HELENE PETIT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25
Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et selleries. Meubles, sièges y-compris strapontins, sièges pliants, tabourets, bancs, banquettes, chaises, fauteuils, canapés, sofa, poufs, chaises longues, sièges bébé, entièrement ou en partie en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, en succédanés de ces matières ou en matières plastiques, pièces et parties constitutives de ces sièges y-compris assise, dossier, accoudoirs, articulations, pieds, entièrement ou en partie dans les matières précitées ou en plastique. Travaux de tapisserie, réparation et restauration de mobilier, nettoyage de mobilier, entretien, nettoyage et réparation du cuir ; travaux d'ébénisterie, rembourrage de meubles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SEAT.COM"
