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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HISTOIRE D'OR
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PASSEP'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASSEP'OR
HISTOIRE D'OR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1490490
Date de dépôt :
31/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2007

Présentation de la marque PASSEP'OR

Déposée le 31 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) HISTOIRE D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSEP'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HISTOIRE D'OR domicilié(e) 2, rue de Valenciennes, 75010 PARIS (dossier no 2102363) - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 587 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2102363) - France.

La marque PASSEP'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASSEP'OR est expirée depuis le 31 juillet 2007.

HISTOIRE D'OR a également déposé les autres marques suivantes : OR EVER , PAROLE D'OR , HISTOIRE D'OR , HISTOIRE D'HEURES , BOULEVARD DE L'OR , OR NEUF , OLIVIER CHAZEL , ICE by Histoire d'Or , CELEBRATION , MY CHARM'S BY HISTOIRE D'OR


HISTOIRE D'OR, société anonyme - 2, rue de Valenciennes, 75010 PARIS (dossier no 2102363) - France - SIREN 379587900


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2102363) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420501 - Publication au BOPI 2005-10-17

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 1997 n°2102363 - Publication au BOPI 1997-12-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 10 octobre 2003 - Gage radié n°379459 - Publication au BOPI 2003-10-10

Inscription le 9 avril 1998 - Gage constitué n°253364 - Publication au BOPI 1998-04-09

Inscription le 16 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191921 - Publication au BOPI 1995-11-16

Inscription le 16 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191922 - Publication au BOPI 1995-11-16

Inscription le 30 janvier 1998 - Recours en restauration n°248813 - Publication au BOPI 1998-01-30

Inscription le 24 février 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°250306 - Publication au BOPI 1998-02-24

Inscription le 28 mars 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°170856 - Publication au BOPI 1994-03-28

Métaux précieux et produits en ces matières non compris dans d'autres classes.Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. Horlogerie et instruments chronométriques.