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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HISTOIRE A LA CARTE
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HISTOIRE À LA CARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HISTOIRE À LA CARTE
HISTOIRE A LA CARTE, EURL

Numéro de dépôt :
4110241
Date de dépôt :
04/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2024
HISTOIRE À LA CARTE de HISTOIRE A LA CARTE

Présentation de la marque HISTOIRE À LA CARTE

Déposée par voie électronique le 4 août 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HISTOIRE A LA CARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HISTOIRE À LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HISTOIRE A LA CARTE domicilié(e) 2 rue de la Poterne - 37500 - Chinon - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 728 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Histoire à la carte, M. Frédéric de Foucaud domicilié(e) 2 rue de la Poterne - 37500 - Chinon - France.

La marque HISTOIRE À LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTOIRE À LA CARTE est expirée depuis le 4 août 2024.


HISTOIRE A LA CARTE, EURL - 2 rue de la Poterne - 37500 - Chinon - France - SIREN 533728796


Histoire à la carte, M. Frédéric de Foucaud - 2 rue de la Poterne - 37500 - Chinon - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).