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Marques déposées par HISTEL Michel
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IRRITEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IRRITEC
HISTEL Michel

Numéro de dépôt :
92442827
Date de dépôt :
19/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2002

Présentation de la marque IRRITEC

Déposée le 19 novembre 1992 par HISTEL Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IRRITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est HISTEL Michel, domicilié(e) 5, place Royale, 64000 PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HISTEL Michel - France.

La marque IRRITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRRITEC est expirée depuis le 19 novembre 2002.


HISTEL Michel - 5, place Royale, 64000 PAU - France


HISTEL Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Inscription le 6 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210556 - Publication au BOPI 1996-12-06

Inscription le 18 juin 2001 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°325388 - Publication au BOPI 2001-06-18

Inscription le 5 juin 1997 - Action en revendication de propriété n°238076 - Publication au BOPI 1997-06-05

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

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