Présentation de la marque SPATIAL DISTRIBUTION RATIO
Déposée par voie électronique le 13 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HISTALIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPATIAL DISTRIBUTION RATIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-27 du 8 juillet 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HISTALIM domicilié(e) 126 RUE EMILE BAUDOT - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 437 894 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HISTALIM domicilié(e) 126 RUE EMILE BAUDOT - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque SPATIAL DISTRIBUTION RATIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838388.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HISTALIM, SARL - 126 RUE EMILE BAUDOT - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 482437894
HISTALIM - 126 RUE EMILE BAUDOT - 34000 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;Dispositif de diagnostic in vitro à caractère médical ou vétérinaire. ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.
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