Marque renouvelée - Marque en vigueur

IGGB
HISPANO-SUIZA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3425828
Date de dépôt :
28/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2026
IGGB de HISPANO-SUIZA

Présentation de la marque IGGB

Déposée le 28 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HISPANO-SUIZA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IGGB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-22 du 2 juin 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HISPANO-SUIZA domicilié(e) 18 Boulevard Louis Seguin - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 015 217 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque IGGB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3425828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IGGB arrivera à expiration en date du 28 avril 2026.

HISPANO-SUIZA a également déposé les autres marques suivantes : TM TURBINES HISPANO MAREP , ETRAS


HISPANO-SUIZA, Société par actions simplifiée - 18 Boulevard Louis Seguin - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 692015217


SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2016 n°2616312 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-22

Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706509 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Equipement pour installations fixes ou mobiles nommément générateurs, démarreurs ; accouplements et organes de transmission et de propulsion (autres que ceux pour véhicules terrestres), moteurs en tous genres, pour installations fixes ou mobiles (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément turboréacteurs, turbopropulseurs, turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à propulsion combinée ; parties constitutives de ces machines, moteurs, propulseurs.Appareils et instruments électriques et électroniques à savoir générateurs et/ou démarreurs pour installations fixes ou mobiles ; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations ; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de paramètres et de données ; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle pour générateurs et/ou démarreurs.Réparation, entretien, maintenance, reconditionnement (remise en état) de générateurs et/ou démarreurs ; réparation d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques utilisés dans les générateurs et/ou démarreurs ; assistance en ligne 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 en matière de remise en état et d'échanges standard de générateurs et/ou démarreurs et/ou de modules de générateurs et/ou démarreurs.Recherche scientifique et industrielle dans les domaines aéronautique et spatial, travaux d'ingénieurs nommément expertises, études de projets techniques ; aide technique en matière de conception, d'exploitation, d'application et de mise à jour de méthodologies à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance pour les générateurs et/ou démarreurs ; tests (essais de matériaux) ; services de conseils et de consultations professionnels relatifs à l'ingénierie ; services de conseils techniques en matière de conception, d'exploitation de générateurs et/ou démarreurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.