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Marques déposées par monsieur HIS Jean Luc
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G17 PHARMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G17 PHARMA
M. HIS Jean Luc

Numéro de dépôt :
4040661
Date de dépôt :
17/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/10/2023
G17 PHARMA de HIS Jean Luc

Présentation de la marque G17 PHARMA

Déposée le 17 octobre 2013 par monsieur HIS Jean Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « G17 PHARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est monsieur HIS Jean Luc domicilié(e) 392 Rue des Rougemonts - 76116 - SERVAVILLE SALMONVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HIS Jean Luc domicilié(e) 392 Rue des Rougemonts - 76116 - SERVAVILLE SALMONVILLE - France.

La marque G17 PHARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G17 PHARMA est expirée depuis le 17 octobre 2023.


M. HIS Jean Luc - 392 Rue des Rougemonts - 76116 - SERVAVILLE SALMONVILLE - France


M. HIS Jean Luc - 392 Rue des Rougemonts - 76116 - SERVAVILLE SALMONVILLE - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Compléments alimentaires pour être humains et animaux relevant du monopole pharmaceutique ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes.

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; salaisons ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.