Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Une Maison bleue
HIS ARNAUD-ANDRE-BERNARD

Numéro de dépôt :
3034721
Date de dépôt :
13/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2010
Une Maison bleue de HIS ARNAUD-ANDRE-BERNARD

Présentation de la marque Une Maison bleue

Déposée le 13 juin 2000 par la société HIS ARNAUD-ANDRE-BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Une Maison bleue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est la société HIS ARNAUD-ANDRE-BERNARD domicilié(e) LE RELAIS DES HAUTS POIRIERS, 3141 ROUTE DE NEUFCHATEL, 76230 ISNEAUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 670 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIS ARNAUD - France.

La marque Une Maison bleue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034721.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Une Maison bleue est expirée depuis le 13 juin 2010.


HIS ARNAUD-ANDRE-BERNARD - LE RELAIS DES HAUTS POIRIERS, 3141 ROUTE DE NEUFCHATEL, 76230 ISNEAUVILLE - France - SIREN 392670370


HIS ARNAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Construction. De maison individuelle.