Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
"EDITIONS FRANCAISES REUNIES"
Monsieur HIRTH Bernard
Numéro de dépôt :
92446518
Date de dépôt :
15/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque "EDITIONS FRANCAISES REUNIES"
Déposée le 15 décembre 1992 par monsieur HIRTH Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « "EDITIONS FRANCAISES REUNIES" »
Le déposant est monsieur HIRTH Bernard domicilié(e) Villa des Hirondelles, 71, Avenue Napoléon, 77600 CHANTELOUP EN BRIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnaud CHATILLON Avocat à la Cour - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur HIRTH Bernard - Villa des Hirondelles, 71, Avenue Napoléon, 77600 CHANTELOUP EN BRIE - France
Monsieur Arnaud CHATILLON Avocat à la Cour - France
Inscription le 24 juillet 1996 - Rejet total n°204326 - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1996-07-24
* Enregistrements sonors et visuels * Livres et revues * Editions de livres et revues, reliures de documents, divertissements, spectacles.Productions de films, de bandes vidéo.Formation, enseignement, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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