Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE L'ENVOL
HIRSINGER BERNARD, EARL

Numéro de dépôt :
4229069
Date de dépôt :
26/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/11/2025
DOMAINE DE L\'ENVOL de HIRSINGER BERNARD

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ENVOL

Déposée le 26 novembre 2015 par la société HIRSINGER BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE L'ENVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la société HIRSINGER BERNARD domicilié(e) CHEMIN MATTENSTEINWEG - 68040 - INGERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 307 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL HIRSINGER BERNARD, M. HIRSINGER BERNARD domicilié(e) CHEMIN MATTENSTEINWEG - 68040 - INGERSHEIM - France.

La marque DOMAINE DE L'ENVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ENVOL arrivera à expiration en date du 26 novembre 2025.


HIRSINGER BERNARD, EARL - CHEMIN MATTENSTEINWEG - 68040 - INGERSHEIM - France - SIREN 332307818


EARL HIRSINGER BERNARD, M. HIRSINGER BERNARD - CHEMIN MATTENSTEINWEG - 68040 - INGERSHEIM - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; épices ; sandwiches, pizzas ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des vins des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.