Déposée le 26 novembre 2008 par HIRSCH Jean Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MSNet »
Le déposant est HIRSCH Jean Paul domicilié(e) 7, Avenue Secrétan,75019 PARIS - 75019 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MSNet est expirée depuis le 26 novembre 2018.
HIRSCH Jean Paul a également déposé les autres marques suivantes : DISTRINET , DISTRINET
HIRSCH Jean Paul - 7, Avenue Secrétan,75019 PARIS - 75019 - France
TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18
Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01
Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils pour l'amplification du son ; disques compacts audio et vidéo ; changeurs de disques (informatique) ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disquettes souples, supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; encodeurs magnétiques ; supports d'enregistrements sonores ; ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs ; circuits imprimés ; appareils d'intercommunication ; interfaces (informatique) ; lasers non à usage médical ; lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programme d'ordinateurs enregistrés ; logiciels (programmes enregistrés) ; mémoires pour ordinateurs ; microprocesseurs ; modems ; moniteurs (matériel) ; périphériques d'ordinateurs ; processeurs (unités centrales de traitement) ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; souris (informatique) ; scanneurs (explorateurs informatique).
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences d'information (nouvelles) ; transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication de messages par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ” et le réseau mondial dits “ Web ” ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dits : “ Internet ”.
Reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matières d'ordinateur ; programmation pour ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes informatique ; élaboration (conception) de logiciels, installations de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; hébergement de sites informatiques (sites Web).
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