Marque enregistrée - Marque en vigueur

HIRONDELLE
HIRONDELLE MEDICAL

Numéro de dépôt :
4573784
Date de dépôt :
06/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2029
HIRONDELLE de HIRONDELLE MEDICAL

Présentation de la marque HIRONDELLE

Déposée par voie électronique le 6 août 2019 par HIRONDELLE MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HIRONDELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-35 du 30 août 2019.

Le déposant est HIRONDELLE MEDICAL domicilié(e) 276 avenue du Douard ZI Les Paluds - 13400 - Aubagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICOSA, Madame ANNA CLUZEAU domicilié(e) 83 Avenue Denfert-Rochereau - 75014 - PARIS - France.

La marque HIRONDELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4573784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HIRONDELLE arrivera à expiration en date du 6 août 2029.


HIRONDELLE MEDICAL - 276 avenue du Douard ZI Les Paluds - 13400 - Aubagne - France


ICOSA, Madame ANNA CLUZEAU - 83 Avenue Denfert-Rochereau - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; coutellerie chirurgicale ; instruments chirurgicaux facilitant la pose d’implants ; implants [prothèses] ; prothèses ; implants artificiels ; prothèses et implants artificiels destinés à la chirurgie orthopédique ; implants d'articulations orthopédiques ; vis pour articulations; appareils de soutien orthopédique à usage médical ; membres artificiels ; bandages herniaires ; appareils de mesure à usage médical et chirurgical; appareils d’analyse à usage médical et chirurgical ; appareils d’imagerie médicale ; appareils médicaux destinés à l’imagerie diagnostique ; instruments de diagnostic à usage médical et chirurgical ; écrans d’imagerie médicale ; appareils de tomographie informatisés ;

Services de conception et de développement d’appareils et d’instruments médicaux et chirurgicaux ; services scientifiques et techniques pour le développement et la fabrication d’instruments chirurgicaux ; services de conception et développement de technologies médicales; recherches scientifiques à des fins médicales ; recherche scientifique à des fins médicales dans le domaine des méthodes chirurgicales; services de conception et développement d'appareils de diagnostic et de suivi médical; services de recherche médicale ; services de conseils scientifiques ; étude de projets techniques dans le domaine des techniques chirurgicales ; recherche médico-technique ;

Services de consultation médicale ; services de diagnostic médical ; réalisation d’examens médicaux ; services de chirurgie ; services d'informations médicales ; services de conseils et d'informations en matière de chirurgie, de techniques chirurgicales, de méthode chirurgicale et d’instruments chirurgicaux ; Services de télémédecine; Services d’assistance au diagnostic et au traitement médical; services d'assistance technique en matière de santé médicale; services d’information et de conseils dans le domaine des dispositifs médicaux; services de conseils ayant trait aux implants orthopédiques.