Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BEL MONT
HIRISSOU GEORGES

Numéro de dépôt :
3035926
Date de dépôt :
21/06/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2010
CHATEAU BEL MONT de HIRISSOU GEORGES

Présentation de la marque CHATEAU BEL MONT

Déposée le 21 juin 2000 par HIRISSOU GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BEL MONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est HIRISSOU GEORGES, domicilié(e) DOMICILE : LE VILLAGE, 81600 BREMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRISSOU GEORGES - France.

La marque CHATEAU BEL MONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BEL MONT est expirée depuis le 21 juin 2010.


HIRISSOU GEORGES - DOMICILE : LE VILLAGE, 81600 BREMS - France


HIRISSOU GEORGES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Vin d'appelation d'origine contrôlée Gaillac.