LES BASQUAISES
Présentation de la marque LES BASQUAISES
Déposée le 5 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HIRICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BASQUAISES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES BASQUAISES est expirée depuis le 5 octobre 2017.
HIRICA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2097597 - Publication au BOPI 1997-48
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2007 n°2351240 - Publication au BOPI 2007-09-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10
Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231932 - Publication au BOPI 1997-01-30
Inscription le 2 mai 1991 - Transmission de propriété n°53213 - Publication au BOPI 1991-05-02
Inscription le 2 mai 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°53212 - Publication au BOPI 1991-05-02