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Marques déposées par HIRIART Pascal
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Les Saloirs d'Espelette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Saloirs d'Espelette
HIRIART Pascal

Numéro de dépôt :
3769303
Date de dépôt :
27/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/09/2020
Les Saloirs d\'Espelette de HIRIART Pascal

Présentation de la marque Les Saloirs d'Espelette

Déposée le 27 septembre 2010 par HIRIART Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Les Saloirs d'Espelette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est HIRIART Pascal domicilié(e) 0 Maison Kukuluia - 64250 - ESPELETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRIART Pascal domicilié(e) 0 Maison Kukuluia - 64250 - ESPELETTE - France.

La marque Les Saloirs d'Espelette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Saloirs d'Espelette est expirée depuis le 27 septembre 2020.


HIRIART Pascal - 0 Maison Kukuluia - 64250 - ESPELETTE - France


HIRIART Pascal - 0 Maison Kukuluia - 64250 - ESPELETTE - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « piment d'Espelette ou piment d'Espelette-Ezpeletako Biperra » ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « piment d'Espelette ou piment d'Espelette-Ezpeletako Biperra » ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « piment d'Espelette ou piment d'Espelette-Ezpeletako Biperra » ; produits forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « piment d'Espelette ou piment d'Espelette-Ezpeletako Biperra » ; semences (graines) bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « piment d'Espelette ou piment d'Espelette-Ezpeletako Biperra », plantes naturelles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « piment d'Espelette ou piment d'Espelette-Ezpeletako Biperra » et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « piment d'Espelette ou piment d'Espelette-Ezpeletako Biperra » ; plants bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « piment d'Espelette ou piment d'Espelette-Ezpeletako Biperra » ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.