Marque enregistrée - Marque en vigueur

gusty
M. hirel damien

Numéro de dépôt :
4241311
Date de dépôt :
18/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/01/2026
gusty de hirel damien

Présentation de la marque gusty

Déposée le 18 janvier 2016 par monsieur hirel damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « gusty » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est monsieur hirel damien domicilié(e) 10 lot les chenes de janas - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. hirel damien domicilié(e) 10 lot les chenes de janas - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.

La marque gusty a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque gusty arrivera à expiration en date du 18 janvier 2026.


M. hirel damien - 10 lot les chenes de janas - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France


M. hirel damien - 10 lot les chenes de janas - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 24 janvier 2017 - Concession de licence n°693150 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-24

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.