Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DÉLIANCE
HIRBEC Françoise

Numéro de dépôt :
3806333
Date de dépôt :
14/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
14/02/2021
DÉLIANCE de HIRBEC Françoise

Présentation de la marque DÉLIANCE

Déposée le 14 février 2011 par HIRBEC Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « DÉLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est HIRBEC Françoise domicilié(e) 3, rue de Lescheby - 56400 - PLUNERET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRBEC Françoise domicilié(e) 3 rue de Les Cheby - 56400 - PLUNERET - France.

La marque DÉLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉLIANCE est expirée depuis le 14 février 2021.


HIRBEC Françoise - 3, rue de Lescheby - 56400 - PLUNERET - France


HIRBEC Françoise - 3 rue de Les Cheby - 56400 - PLUNERET - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Joaillerie, bijouterie.

Vêtements.

Boutons, attaches ou fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure.