Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETHYLVANILLATE
HIRAULT Michel

Numéro de dépôt :
96618273
Date de dépôt :
28/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2006

Présentation de la marque ETHYLVANILLATE

Déposée le 28 mars 1996 par HIRAULT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETHYLVANILLATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est HIRAULT Michel, domicilié(e) 99 Rue de Cernay, 51100 REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel HIRAULT - France.

La marque ETHYLVANILLATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHYLVANILLATE est expirée depuis le 28 mars 2006.


HIRAULT Michel - 99 Rue de Cernay, 51100 REIMS - France


Michel HIRAULT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Produit pharmaceutique