Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HIPPOLYTE LE GOUT DE LA FRANCE PAIN - FROMAGE - VIN
HIPPOLYTE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4377813
Date de dépôt :
20/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
HIPPOLYTE LE GOUT DE LA FRANCE PAIN - FROMAGE - VIN de HIPPOLYTE FRANCE

Présentation de la marque HIPPOLYTE LE GOUT DE LA FRANCE PAIN - FROMAGE - VIN

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HIPPOLYTE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HIPPOLYTE LE GOUT DE LA FRANCE PAIN - FROMAGE - VIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HIPPOLYTE FRANCE domicilié(e) 2A Pole d'activité Sainte Julie, Route Prades Le Lez - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 829 930 478 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIPPOLYTE FRANCE, M. SABRINA DEIVANAYAGEE BASTID domicilié(e) magasin maison du monde à LATTES, 2A POLE D'ACTIVITE, RTE PRADES LE LEZ - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


HIPPOLYTE FRANCE, SAS - 2A Pole d'activité Sainte Julie, Route Prades Le Lez - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France - SIREN 829930478


HIPPOLYTE FRANCE, M. SABRINA DEIVANAYAGEE BASTID - magasin maison du monde à LATTES, 2A POLE D'ACTIVITE, RTE PRADES LE LEZ - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Inscription le 4 décembre 2018 - Rejet total n°739594 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-04

Viande ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de maisons de retraite pour personnes âgées.