Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITSVET
HIPPOCAMPE-EVI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3883550
Date de dépôt :
20/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2021
ITSVET de HIPPOCAMPE-EVI

Présentation de la marque ITSVET

Déposée le 20 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) HIPPOCAMPE-EVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITSVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HIPPOCAMPE-EVI domicilié(e) 12 rue des Vaux de la Folie - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 113 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COJEF, Maître Stéphanie HOGUET domicilié(e) Zone des Granges Galand, 14-22 rue du Pont de l'Arche - 37550 - SAINT AVERTIN - France.

La marque ITSVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITSVET est expirée depuis le 20 décembre 2021.

HIPPOCAMPE-EVI a également déposé les autres marques suivantes : HIPPOCAMPE , CERTIALIS MUTUELLE , CERTIALIS , HIPPOCAMPE , ITSVET , HIPPOCAMPE


HIPPOCAMPE-EVI, Société Anonyme - 12 rue des Vaux de la Folie - 14000 - CAEN - France - SIREN 389113531


CABINET COJEF, Maître Stéphanie HOGUET - Zone des Granges Galand, 14-22 rue du Pont de l'Arche - 37550 - SAINT AVERTIN - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Logiciels, logiciels téléchargeables à partir d'une base de données informatiques et/ou du réseau Internet. Progiciels, programmes informatiques. Cédéroms. DVD. Ecrans vidéo. Agendas électroniques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical et mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés aliments pour animaux, compléments alimentaires non médicaux pour les animaux, suppléments nutritionnels pour animaux, substances alimentaires fortifiante pour animaux ; fourrage. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Télécommunications. Transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messagerie électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de transmission d'informations et de données par voie télématique et par réseaux Internet. Transmissions d'informations par lettres d'information électroniques et catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Transmission d'informations accessibles via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Web à d'autres pages ou sites Web.

Transport et entreposage ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Montage de bandes vidéo. Services de photographie formation professionnelle dans le domaine vétérinaire, dressage d'animaux. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Services de jeux proposés en lignes (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Conception de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Création (conception, élaboration), gestion (maintenance), mise à jour de banques de données informatiques et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Surveillance de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications via des outils d'analyse de fréquentation, de statistiques et autres informations pouvant servir au développement des logiciels. Consultation technique dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution de banques de données informatisées. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de conception de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès pour la transmission et/ou la diffusion d'informations par des réseaux informatiques notamment mondiaux (Internet) et/ou accès privé (Intranet). Services d'assistance technique (ingénierie) dans le domaine informatique, de la télématique et des télécommunications. Recherches médicale et scientifique notamment dans le domaine vétérinaire.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Elevage d'animaux. Pansage et toilettage d'animaux. Art vétérinaire. Assistance médicale. Consultation en matière de pharmacie et d'art vétérinaire. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Services de gardes-malades. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos.