Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTOLATE
SARL HIPAGRI

Numéro de dépôt :
3318907
Date de dépôt :
18/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
18/10/2014
ORTOLATE de HIPAGRI

Présentation de la marque ORTOLATE

Déposée le 18 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HIPAGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ORTOLATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HIPAGRI domicilié(e) MAS DON QUICHOTTE,30390 THEZIERS - 30390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL HIPAGRI domicilié(e) MAS DON QUICHOTTE,30390 THEZIERS - 30390 - France.

La marque ORTOLATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTOLATE est expirée depuis le 18 octobre 2014.

HIPAGRI a également déposé les autres marques suivantes : BYOCAL , BYOCUIVRE , BYOPHOS , PHYTOPHENOL , SUDAFER , HIPAGRI , OLIGOTOP , BIOKALI , CEDAMAT 3 , VITITOP


SARL HIPAGRI - MAS DON QUICHOTTE,30390 THEZIERS - 30390 - France


SARL HIPAGRI - MAS DON QUICHOTTE,30390 THEZIERS - 30390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Engrais pour les terres.