Marque expirée - Marque en non vigueur
BYOCUIVRE
Numéro de dépôt :
3385889
Date de dépôt :
14/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
14/10/2015
Présentation de la marque BYOCUIVRE
Déposée le 14 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HIPAGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BYOCUIVRE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYOCUIVRE est expirée depuis le 14 octobre 2015.
HIPAGRI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46