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Marques déposées par HINTZY-CLERGET Arlette
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Etis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Etis
HINTZY-CLERGET Arlette

Numéro de dépôt :
3731399
Date de dépôt :
20/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2020
Etis de HINTZY-CLERGET Arlette

Présentation de la marque Etis

Déposée le 20 avril 2010 par HINTZY-CLERGET Arlette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Etis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est HINTZY-CLERGET Arlette domicilié(e) 12 rue de la Neuve - 73110 - LA ROCHETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HINTZY-CLERGET Arlette domicilié(e) 12 rue de la Neuve - 73110 - LA ROCHETTE - France.

La marque Etis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Etis est expirée depuis le 20 avril 2020.


HINTZY-CLERGET Arlette - 12 rue de la Neuve - 73110 - LA ROCHETTE - France


HINTZY-CLERGET Arlette - 12 rue de la Neuve - 73110 - LA ROCHETTE - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

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