Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZONDA
HiNotes, INC. Société de droit américain

Numéro de dépôt :
95584169
Date de dépôt :
09/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2015

Présentation de la marque ZONDA

Déposée le 9 août 1995 par la société étrangère HiNotes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZONDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est la société étrangère HiNotes domicilié(e) One Clock Tower Place,01754 MAYNARD MASSACHUSETTS,Etats Unis d'Amérique (dossier no 2293382) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI domicilié(e) 33 rue de Naples,75008 PARIS (dossier no 2293382) - 75008 - France.

La marque ZONDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZONDA est expirée depuis le 9 août 2015.


HiNotes, INC. Société de droit américain - One Clock Tower Place,01754 MAYNARD MASSACHUSETTS,Etats Unis d'Amérique (dossier no 2293382) - États-Unis


CAPRI - 33 rue de Naples,75008 PARIS (dossier no 2293382) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2005 n°2293382 - Publication au BOPI 2005-07-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

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